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Accueil du site > Sur le vif > Le point sur l’actualité GRENELLE 2
Engagement national pour l’environnement - Discussion du texte de la commission mixte paritaire
Extraits ... M. le président. La parole est à M. Philippe Tourtelier. M. Philippe Tourtelier. Monsieur le président, monsieur le ministre d’État, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, comme mon collègue Chassaigne, j’ai été très surpris, car je pensais que (...)Lire la suite Explication de voteEngagement national pour l’environnement - Deuxième séance du mardi 11 mai 2010 M. le président. Pour le groupe SRC, la parole est à M. Philippe Tourtelier. M. Philippe Tourtelier. Monsieur le président, monsieur le ministre d’État, mesdames, monsieur les secrétaires d’État, mes chers collègues, nous ne pouvons nous satisfaire des renoncements et des reculs du (...)Lire la suite Grenelle 2 : débat sur l’éolienEngagement national pour l’environnement - Article 34 -Troisième séance du jeudi 6 mai 2010 M. le président. La parole est à M. Philippe Tourtelier. M. Philippe Tourtelier. En préalable, monsieur le ministre d’État, je voudrais rectifier une information que vous avez donnée rapidement. Connaissant votre honnêteté intellectuelle, je pense que vous m’en saurez gré. (...)Lire la suite Grenelle 2 : Mise en conformité avec la directive européenne en matière de CCSEngagement national pour l’environnement - Article 28 - jeudi 6 mai 2010 M. le président. La parole est à M. le ministre d’État, pour défendre l’amendement n° 749 rectifié. M. Jean-Louis Borloo, ministre d’État. Cet amendement vise à réécrire l’article 28 du projet de loi, afin de le mettre en conformité avec la directive européenne en (...)Lire la suite Grenelle 2 : Amendement visant à soutenir le transfert des transports de marchandises et de personnes de la route vers le railEngagement national pour l’environnement - Après l’article 27 - jeudi 6 mai 2010 M. le président. Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l’article 27. La parole est à M. Philippe Tourtelier, pour soutenir l’amendement n° 834. M. Philippe Tourtelier. Cet amendement tient compte de la situation financière actuelle : récentes (...)Lire la suite Grenelle 2 : Bilans des émissions de gaz à effet de serre et seuil à 250 personnesEngagement national pour l’environnement - Article 26 - jeudi 6 mai 2010 M. le président. La parole est à M. Michel Havard, inscrit sur l’article 26. M. Michel Havard. À la demande du Président de la République, j’ai eu l’occasion de travailler plus particulièrement sur les bilans des émissions de gaz à effet de serre, qui font l’objet de (...)Lire la suite Grenelle 2 : débat sur la réforme du code de l’urbanismeEngagement national pour l’environnement - Article 13 - jeudi 6 mai 2010 M. le président. Je suis saisi de deux amendements, nos 425 et 525, tendant à supprimer l’article 13. La parole est à M. Philippe Tourtelier, pour soutenir l’amendement n° 425. M. Philippe Tourtelier. Il s’agit d’un amendement extrêmement important. J’ai parlé (...)Lire la suite Intervention de Philippe TOURTELIEREngagement national pour l’environnement Suite de la discussion d’un projet de loi adopté par le Sénat Deuxième séance du mardi 4 mai 2010 Discussion générale Mme la présidente. La parole est à M. Philippe Tourtelier. M. Philippe Tourtelier. Madame la présidente, monsieur le ministre d’État, mesdames les secrétaires d’État, mes chers collègues, en écoutant ce qui a été dit – la remarque vaut aussi bien pour M. (...)Lire la suite LCP 13H : journal du mercredi 5 mai 2010Philippe TOURTELIER était l’invité de Myriam Encaou au sujet du Grenelle 2 actuellement en discussion à l’Assemblée nationale. |
